Conformité
Catégorie : Réglementation · Niveau : Intermédiaire
La conformité dans le cannabis consiste à respecter toutes les obligations légales liées à la culture, la fabrication, l'analyse, le transport et la vente, de la licence à l'étiquette.
Dans le cannabis, la conformité consiste à respecter chaque obligation légale attachée à une autorisation de cultiver, fabriquer, analyser, transporter ou vendre la plante. Le cannabis restant contrôlé presque partout, les règles sont plus denses que pour l'alimentation ou l'alcool, elles varient d'un pays ou d'un État à l'autre et changent souvent. Une entreprise peut perdre sa licence pour un défaut de documents autant que pour un défaut de produit.
Les grands domaines : licence et contrôle des dirigeants ; sécurité, vidéosurveillance et contrôle d'accès ; traçabilité de la graine à la vente et rapprochement des stocks ; analyses de laboratoire (teneur, pesticides, métaux lourds, microbes, solvants résiduels) avant mise sur le marché ; emballage et étiquetage (emballages sécurité enfant, avertissements, limites de dose) ; restrictions publicitaires ; contrôle de l'âge et limites d'achat ; registres de destruction ; fiscalité et comptabilité. Le cannabis médical ajoute les BPF (GMP), la supervision pharmaceutique et la protection des données des patients. En France, l'expérimentation du cannabis médical et la filière CBD (THC limité à 0,3 %) ont chacune leurs propres exigences.
Qui s'en charge : les grands opérateurs emploient des responsables conformité qui mènent les audits internes, forment les équipes, préparent les inspections et suivent l'évolution des règles ; les plus petits s'appuient sur des consultants et des logiciels de conformité. Les manquements vont de l'avertissement à l'amende, au rappel de produits, à la suspension ou au retrait de licence. La bonne pratique tient en peu de mots : procédures écrites, enregistrements tenus au fil du travail, auto audits réguliers et un responsable désigné pour chaque exigence.
Aussi appelé
conformité réglementaire, compliance, respect de la réglementation cannabis
Utilisé dans
- Juridique
- Industriel
Termes associés
- Producteur Autorisé : Un producteur autorisé est une entreprise ou un individu autorisé par un organisme régulateur gouvernemental à cultiver, transformer et distribuer du cannabis.
- Bonne Pratique de Fabrication : La Bonne Pratique de Fabrication (BPF) est un cadre d'assurance qualité imposé par les agences réglementaires pour la production de produits pharmaceutiques, alimentaires et de cannabis.
- De la Graine à la Vente : De la graine à la vente fait référence au cadre réglementaire de traçabilité qui surveille le cannabis depuis sa culture jusqu'à sa vente au détail pour garantir la conformité et prévenir la déviation.
- certificat d'analyse : Un Certificat d'Analyse (COA) est un document d'un laboratoire accrédité confirmant la composition, la puissance et la sécurité d'un produit de cannabis.
Plus dans Réglementation
- Accès Sécurisé
- Bonne Pratique de Fabrication
- certificat d'analyse
- De la Graine à la Vente
- Groupes de Plaidoyer sur le Cannabis
- Licence de Cannabis